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Les nouveautés

Tenant compte des retours d’expériences des différents acteurs impliqués dans la première édition, le processus a été simplifié sur trois volets majeurs :

  • Une simplification pour le bénéficiaire grâce à l’attribution d’un code Pass’Sport unique à remettre au club dès l’inscription.
  • Une simplification pour la structure sportive qui, pour se faire rembourser, saisira le code unique du jeune, en lieu et place du formulaire à 9 champs ;
  • Une simplification du parcours de gestion grâce à la mise en place d’un dispositif de remboursement accéléré via l’Agence de Services et de Paiement, payeur unique, et à une interface dédiée (LCA – Le Compte Asso) permettant aux structures de suivre les remboursements.

 

Un nouveau portail internet « Pass’Sport » est désormais en service pour répondre aux questions des bénéficiaires et des associations partenaires. Ce portail Pass’Sport regroupe toutes les informations clés du dispositif.

Vous pouvez vérifier si votre club est actuellement référencé en cliquant sur le lien suivant : https://sports-sgsocialgouv.opendatasoft.com/pages/pass-sports/.

N’hésitez pas à communiquer auprès de vos adhérents sur le dispositif. Des supports de communication sont accessibles sur https://www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sports-pour-tous/pass-sport/article/le-pass-sport.

 

Un accompagnement dans la mise en place

Les Comité Départementaux Olympique et Sportifs soutiennent les associations pour créer un compte asso ou effectuer les demandes de remboursements.

  • CDOS Calvados 02 31 85 46 15 calvados@franceolympique.com
  • CDOS Eure 02 32 25 95 56 eure@franceolympique.com
  • CDOS Manche 02 33 57 67 97 manche@franceolympique.com
  • CDOS Orne 02 33 80 27 63 orne@franceolympique.com
  • CDOS Seine-Maritime 02 35 73 28 88 seinemaritime@franceolympique.com

 

Des webinaires sont également prévus pour vous accompagner.

  • Mardi 13 septembre 2022 de 18h à 19h15 – CDOS de l’Eure – 02 32 25 95 56 eure@franceolympique.com
  • Jeudi 15 septembre 2022 de 18h à 19h15 – CDOS de l’Orne – 06 02 42 63 28 orne@franceolympique.com
  • Lundi 19 septembre 2022 de 18h à 19h15 – CDOS du Calvados – 02 31 85 46 15 calvados@franceolympique.com
  • Mardi 20 septembre 2022 de 18h à 19h15 – CDOS de la Seine-Maritime – 02 35 73 28 88 – seinemaritime@franceolympique.com

 

le REMBOURSEMENT

Lors des vérifications des attestations d’affiliations, la DRAJES a constaté que beaucoup de clubs fournissent des pièces non conformes, obsolètes ou erronées.

Pour rappel, les clubs doivent impérativement fournir le RIB et l’attestation d’affiliation.

Les coordonnées bancaires du compte asso doivent être identiques au RIB.

 

Les clubs et les familles peuvent retrouver les codes Pass’Sport des jeunes sur le site https://pass.sports.gouv.fr/ dans la rubrique « Obtenir mon code ». Attention, le code CAF de la famille est nécessaire pour obtenir ce code. Sur ce portail vous trouverez également toutes les informations nécessaires aux clubs.

Vous pouvez télécharger le guide de remboursement des clubs sur https://pass.sports.gouv.fr/